 | Marius Feugère - Monasticism and religious orders for women - 1927 - 154 pages
...empêchements, nonobstant clameur de « Haro, charte normande et Lettres à ce contraires ; « car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose « ferme...à toujours, Nous avons fait mettre « notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles « au mois d'août, l'an de grâce mil sept cent soixante«... | |
 | Société belfortaine d'émulation - Belfort (France) - 1928 - 338 pages
...conditions cydessus, cessant et faisant cesser tous troubles et empèchements du contraire, car tel est notre plaisir et afin que ce soit chose ferme et stable, à toujours, nous avons fait mettre notre scel a ces dites présentes. Donné à Versailles au mois d'Avril, l'an de grâce. mil sept cent trente... | |
 | Société d'études de la province de Cambrai, Lille - Cambrai (France) - 1911 - 468 pages
...avons dérogé et dérogcons pour ce regard seulement, sans tirer à conséquence. Et affin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesd. présentes, sauf en autre chose notre droit et l'autruy en toutes. Donné à Versailles, au... | |
 | France - 1875 - 488 pages
...cesser tout trouble et empeschement au contraire , car tel est notre plaisir. Et aftin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes , sauf en autre chose notre droict et l'autruy en toutes. » Donné à Fontainebleau,... | |
 | Canada. Parliament. Legislative Council - 1852 - 1004 pages
...nous avons dérogé et dérogeons pour ce regard seulement, sans tirer à conséquence. Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes, sauf en autre chose notre droit et l'autruy en tous. Donné à Paris, au mois... | |
 | Burgundy (France) - 1867 - 614 pages
...perpétuellement, cessans et faisant cesser tous troubles et empeschemens à ce contraires. Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Paris, au mois d'octobre l'an de grâce mil sept cent seize, et... | |
 | Alex Benvenuto, Laurent Lapchin, Jean-Marc Laugier - Coursegoules (France) - 1983 - 189 pages
...autres closes à ce contraires auxquelles pour ce regard nous avons dérogé et dérogeons, car tel est notre plaisir et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours nous avons fait mettre notre sceau à ces dittes présentes, sauf en autres choses notre droit à l'autrui en toutes. Donné à... | |
 | Société française d'histoire de la médecine - Medicine - 1906 - 428 pages
...avons dérogé et dérogeons, pour ce regards seulement et sans tirer à conséquence ; car tel est notre plaisir et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes,sauf entre autres choses nôtre droit et l'autrui. Donné à Fontainebleau au mois... | |
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Académie royale d'architecture pleinement, paisiblement et perpétuellement, suivant lesdits statuts, cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements contraires; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours,... 
