 | François Gaston duc de Lévis - 1890 - 272 pages
...Nouvelle-France ; au sieur Bigot, intendant au dit pays, et autres officiers qu'il appartiendra de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance,...lue, publiée et affichée partout où besoin sera. Fait à Versailles, le 29 décembre 1757. Signé : LOUIS, et plus bas : Par monseigneur : PEIRENEDE... | |
 | Canada, France, Québec (Province). Legislature - 1893 - 270 pages
...Nouvelle - France ; au sieur Bigot, intendant au dit pays, et autres officiers qu'il appartiendra de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera lue, publiée et aftichée partout où besoin sera. Fait à Versailles, le 2 U déc. 1757. Signé : Louis. Par monseigneur,... | |
 | Ernest Martin - 1900 - 514 pages
...peines ci dessus ordonnées. Enjoignons pareillement à notre subdélégué et ausdits Juges de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera lue, publiée, affichée dans tadite ville de Lodève, et transcrite à la diligence du sieur Sauclières dans les... | |
 | 1903 - 682 pages
...Sourches, lieutenant-général des armées, Prévôt de son hôlel et Grand Prévôt de France, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance...lue, publiée et affichée partout où besoin sera, Voulant Sa Majesté que ceux qui y contreviendront soient emprisonnés par les officiers et gardes... | |
 | Léon Mention - 1903 - 292 pages
...Conseiller d'État, Lieutenant général de police de la Ville, Prévoté et Vircomté de Paris de tenir la main à l'exécution de la présente Ordonnance qui sera lue, publiée et affichée partout ou besoin sera. Fait à Versailles le 27 janvier 1732. Signé Louis et, plus bas, Phelypeaux. 6. —... | |
 | Comité d'études historiques, archéologiques, et artistiques "La Montagne Sainte-Geneviève et ses abords" (Ve, XIIIe, et XIVe arrondissements) - 1904 - 406 pages
...conseiller d'Etat, lieutenant général de police de la ville, prévôté et vicomté de Paris, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance,...lue, publiée et affichée partout où besoin sera. Fait à Versailles, le vingt-sept janvier mil sept cent trente-deux Louis. Phélypeaux. Cette ordonnance... | |
 | Montagne Ste Geneviève et ses abords (Organization : Paris, France). Comité d'etudes historiques, archéologiques, et artistiques (Ve, XIIIe, et XIVe arrondissements) - 1904 - 402 pages
...conseiller d'Etat, lieutenant général de police de la ville, prévôté et vicomté de Paris, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance,...lue, publiée et affichée partout où besoin sera. Fait à Versailles, le vingt-sept janvier mil sept cent trente-deux Louis. Phélypeaux. Cette ordonnance... | |
 | Paul Fromageot - 1905 - 84 pages
...Sourches, lieutenant-général des années, Prévôt de son hôtel et Grand Prévôt de France, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance...lue, publiée et affichée partout où besoin sera, Voulant Sa Majesté que ceux qui y contreviendront soient emprisonnés par les officiers et gardes... | |
 | Claude Henri Feydeau de Marville - 1905 - 320 pages
...conseiller en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, lieutenant général de police, de tenir exactement la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera imprimée, lue, publiée et affichée partout où besoin sera, j 1. Le duc de Luynes parle en ces termes... | |
 | Pierre Georges Roy - 1919 - 392 pages
...sera faite par eux à chaque habitant. Mandons au capitaine et autres officiers de milice du dit lieu, de tenir exactement la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera lue et publiée en la manière accoutumée, à ce que personne n'en ignore. Fait à Québec, le neuf janvier,... | |
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Paris, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera. Fait à Versailles, le vingt-sept janvier mil sept cent trente-deux Louis. Phélypeaux. Cette ordonnance fut complétée par... 
