Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, Volume 5Berlin-Le-Prieur, 1824 |
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 ..., Volume 5 France Affichage du livre entier - 1824 |
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Expressions et termes fréquents
alia aliis amende anno Domini antrustions aucuns audit auront avons bailler bois de Vincennes bonne bonnes villes cause ceulx ceulz Charles chascun Childebert choses Clovis conseil d'Angleterre d'eulz d'icelles delivrer deniers dessusdites dicte dicto dictum dores-en-avant eorum esleuz estable estat esté estoient estoit estre eulx eulz facent faictes faiz filz Franks garde gens dudit royaume genz grant Grégoire de Tours habitans heritages hoirs hostel icelles Idem ipsos Isambert Item jure justice juys l'an de grace l'ordon ladite ledit lesdiz LETTRES portant lieux loi salique maistres mandement mandons maniere marchandises marchans mestier nobis nostredit seigneur nostris nostrum noz diz officiers ordenances ordenons ordonnance païer payer personnes pluseurs pourront povoir predictis presentes prevost procureur qu'ilz quam quelconques quibus quod receveurs requestes Ripuaires ront Roy d'Engleterre royal royaume de Castelle sanz scel senz sera sergens seront soient subgez super tenuz touz vicontes volons voulons ycelles
Fréquemment cités
Page 529 - ... cette ordonnance auroit été publiée et exécutée , quel en auroit été le fruit ? Les bienfaits d'un prince qui se meurt ne font que des ingrats , et ne servent qu'à rendre plus difficile l'administration de son successeur. Toujours agité , toujours inquiet sur l'avenir , Charles mourut en ne prévoyant que des malheurs. Le règne d'un prince à .qui les historiens ont donné le surnom de sage ., fut perdu pour la nation ; et s'il est vrai que pouvant donner des règles et des principes...
Page 282 - Et afin que ce soit ferme chose et estable à tousjours, nous avons fait mettre nostre seel à ces présentes, sauf en autres choses nostre droit, et l'autruy en toutes. Donné à Paris ou mois de may, l'an de grâce mil quatre cens et vint cinq, et de nostre règne le tiers.
Page 308 - Si donnons en mandement par ces présentes, à nostredit prevost de Paris, qui à présent est, ou à son lieutenant, et à ses successeurs qui pour le temps avenir seront prevoslz de Paris, que noz présentes ordonnances ilz publient et facent publier solempnelement, et les gardent et tiennent et facent tenir et garder entièrement et diligemment, de point en point selon leur forme et teneur, sans les enfraindre ou souffrir estre enfraintes en aucune manière, en punisaut les faisans au contraire,...
Page 120 - Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous avons fait mettre notre scel à ces présentes : sauf en autres choses notre droit et l'autrui en toutes.
Page 92 - Charles, ainsne filz du roy de France, régent le royaume, duc de Normandie et dalphin de Vienne, a tous ceuls, qui ces présentes lettres verront, salut.
Page 295 - ... et chacun d'eulx jouir et user paisiblement sans les molester ou contraindre ou aucun d'eulx en aucune manière au contraire en accomplissant de poiul en point les choses dessus dictes et accordées en tant comme il nous peut toucher comme dit est.
Page 328 - En tesmoing de ce, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Paris le iuc jour de mars, l'an de grâce mil cccc vint et huit, et de notre règne le septiesme.
Page 58 - Et que ce soit ferme chose et estable à touzjours, nous avons fait mettre à ces lettres le seel de nostre Chastellet de Paris en l'absence de nostre grant seel, sauf en autres choses nostre droit et l'autrui en toutes. Donné à Fontainebliaut, le m1« jour de janvier, l'an de grâce mil troiz cenz quarante et huit.
Page 6 - SUR 1,'HIST. de la sagesse des lois , de la justice, de l'administration et de la stabilité du gouvernement , que des hommes complaisans par état, à qui le prince ouvre ou ferme à sa volonté, l'entrée de son conseil, qui peuvent trouver leur avantage particulier à donner des avis contraires au bien public ; ou qu'on peut du moins surprendre et tromper, puisqu'ils ne savent ni...
Page 24 - Le serf d'église et le serf du roi, chez les Allemands ; 2° le Romain tributaire, chez les Francs-Saliens.