 | Dominique Marie Joseph Henry - Toulon (France) - 1855 - 488 pages
...enregistrées au greffe de ce siége, pour être exécutées selon leur forme et teneur, publiées à son de trompe et cri public dans tous les carrefours...bourgs, villages et communautés de notre ressort et dans l'étendue desquels nous avons la connaissance des cas royaux, pour y être exécutées suivant... | |
 | Comité flamand de France - Flanders - 1864 - 510 pages
...enregistrées au Greffe de ce Siège, pour être exécutées selon leur forme et teneur, pu^ bliées à son de trompe et cri public dans tous les carrefours...bourgs, villages et communautés de notre ressort, et dans l'étendue desquels nous avons la connaissance de cas royaux, pour y être exécutées suivant... | |
 | Flanders - 1864 - 506 pages
...enregistrées au Greffe de ce Siége, pour être exécutées selon leur forme et teneur, publiécs à son de trompe et cri public dans tous les carrefours...présente Ordonnance, dans toutes les villes, bourgs, \illages et communautés de notre ressort, et dans l'étendue desquels nous avons la connaissance de... | |
 | Société historique et scientifique de Soissons - France - 1866 - 472 pages
...siége, pour être exécutées selon leur forme et teneur, publiées à son de trompe et cris publics dans tous les carrefours et lieux accoutumés , imprimées...bourgs, villages et communautés de notre ressort et dans l'étendue desquels nous avons la connaissance des cas royaux pour y être exécutés selon... | |
 | Société historique et archéologique de Soissons - Soissons (France) - 1866 - 476 pages
...siége , pour être exécutées selon leur forme et teneur , publiées à son de trompe et cris publics dans tous les carrefours et lieux accoutumés , imprimées...bourgs, villages et communautés de notre ressort et dans l'étendue desquels nous avons la connaissance des cas royaux pour y être exécutés selon... | |
 | Célestin Hippeau - Normandy (France) - 1866 - 524 pages
...trompe et cri public dans tous les carrefours et lieux accoutumés, imprimés, publiés et affichés, ainsi que notre présente ordonnance, dans toutes...bourgs, villages et communautés de notre ressort, et dans l'étendue (lesquels nous avons la connaissance des cas royaux, pour'y être exécutés suivant... | |
 | Amiens (France). Commission municipale des archives - Amiens (France) - 1889 - 692 pages
...enregistrées au Greffe de ce Siège, pour être exécutées selon leur forme et teneur, publiées à son de trompe et cri public dans tous les carrefours...bourgs, villages et communautés de notre ressort, et dans l'étendue desquels nous avons la connoissance des cas royaux, pour y être exécutées suivant... | |
 | Charles-Louis Chassin - Elections - 1889 - 572 pages
...siège, pour être lesdites Lettres de convocation exécutées en leur forme et teneur, publiées à son de trompe et cri public, dans tous les carrefours...toutes les villes, bourgs, villages et communautés ressortant de la Prévôté de Paris, et dans l'étendue desquelles nous avons la connaissance des... | |
 | Charles-Louis Chassin - Elections - 1889 - 566 pages
...siège, pour être lesdites Lettres de convocation exécutées en leur forme et teneur, publiées à son de trompe et cri public, dans tous les carrefours...présente Ordonnance, dans toutes les villes, bourgs, villnges et communautés ressortant de la Prévôté de Paris, et dans l'étendue desquelles nous avons... | |
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... pour être exécutées selon leur forme et teneur, publiées à son de trompe et cri public dans tous les carrefours et lieux accoutumés, imprimées, publiées et affichées, ainsi que notre présente ordonnance, dans toutes les villes, bourgs, villages... 
