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Livres Livres 1 - 10 sur 41 pour Beaumont, conseiller du Roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances....
" Beaumont, conseiller du Roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la Généralité de La Rochelle et de la marine à Rochefort. "
Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi ... - Page 459
de New France, France. Conseil d'Etat, New France. Conseil supérieur de Québec - 1855
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Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous le vent ...

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1785
...et Lieutenant-Général pour Sa Majesté des Isles de l'Amérique sous lèvent , et de Montholon , Chevalier , Conseiller du Roi en ses Conseils , Intendant de Justice , Police et Finances et de la Marine audit Pays : Avons par ces présentes , sous le bon plaisir de Sa Majesté , établi...
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Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous le vent ...

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1785
...Chef-* lieu du Gouvernement général desdites Isles sous le Vent. $ Août 1718. M. Jean-Jacques Mithon, Conseiller du Roi en ses Conseils, Intendant de Justice , Police et Finances des Isles sous le Vent de r Amérique, a été le premier Intendant ; il étoit Commissaire-Général...
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Revue de l'Anjou

1854
...CLUZEL, chevalier, marquis de Montpipeau, baron du Cheray , seigneur de Blanville et autres lieux, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la généralité de Tours , Vu l'ordonnance du roi ci-dessus : Nous ordonnons qu'elle sera exécutée...
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Arrèts et réglements du Conseil supérieur de Québec, et ordonnances et ...

New France. Conseil supérieur de Québec - 1855
...Soumbrura, vol. 28, fol, 81 D'Etcheverry, Thour.in, Dumont, Payes et Mouuier, lesquels, en présence de nous Gilles Hocquart, chevalier, conseiller du roi en ses...justice, police et finances en la Nouvelle-France, et en vertu de l'arrêt du conseil d'état du roi, du onzième mai 1717, registre le vingt-deux novembre...
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Complément des ordonnances et jugements des gouverneurs et intendants du ...

Québec (Province) - 1856 - 776 pages
...quatorze sols par arpent de tirre de front ; du dit-huitième janvier, mil sept cent quarante-deux. GILLES HOCQUART, Chevalier, Conseiller du Roi en ses...conseils, Intendant de justice, police et finances en la Nouvelle France. SUR ce qui nous a été representé par Germain Tanon, habitant de Ordonnancée St.-Tliomus,...
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Inventaire-sommaire des archives départementales. Seine-et-Marne, par m ...

1863
...après le décès de la dame d'Argouges : ladite vente faite à la requête de messire Jean Phelippeaux, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils, intendant de justice, police et finances de la Généralité de Paris, exécuteur du testament et ordonnance de dernière volonté de la dame...
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Bulletin de la société belfortaine d'émulation, Numéros 17 à 18

Société belfortaine d'émulation - 1898
...droit de Saulnerie (Vente du sel) (Aux archives de Florimont) Requête à Monseigneur ds la Grange, Conseiller du Roi en ses Conseils, Intendant de justice, police et finances, en Alsace et Brisgau. Avoir eu de tout temps le droit et le privilège d'établir, en la dite ville, un...
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Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Seine ...

1875
...Crépy en Valois, et rendus exécutoires par M. Charles-Esprit-Marie de La Bourdonnaye de Blassac, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils, intendant de justice, police et finances en la Généralité de Soissons. — Impositions par communauté : Coulombs, I6u3 livres 11 sous 6 deniers;...
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Inventaire-sommaire des archives départementales. Seine-et-Marne, par m ...

1875
...Crépy en Valois, et rendus exécutoires par M. Charles-Esprit-Marie de La Bourdonnaye de Blassac, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils, intendant de justice, police et finances en la Généralité de Soissons. — Impositions par communauté : Coulombs, 1663 livres il sous 6 deniers;...
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Inventaire analytique & chronologique des chartes et documents appartenant ...

Isidore Lucien Antoine Diegerick - 1876 - 351 pages
...du cachet du Baron DE WANGHE. TV» 4OT. 1669. A Dunkerque le 24 août 1669. Ordre de Louis Robert, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en Flandre, prescrivant que, en conséquence des ordres du roi, portant confiscation de tous les biens...
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