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Books Books 91 - 100 of 182 on Académie royale d'architecture pleinement, paisiblement et perpétuellement, suivant....
" Académie royale d'architecture pleinement, paisiblement et perpétuellement, suivant lesdits statuts, cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements contraires; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours,... "
Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi ... - Page 245
by New France - 1854
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Manuel du légionnaire: ou, Recueil des principaux décrets, lois, ordonnances ...

Légion d'honneur (France), Gabriel Tyrbas de Chamberet - 1854 - 347 pages
...fassent publier et enregistrer partout où besoin sera : car tel est notre plaisir; et, afin qnè ce soit chose ferme et stable à toujours, nous ^ avons fait mettre notre Scel. Donné en notre château de Saint-Cloud le 4e jour du mois Ae juillet, l'an de grâce 1829, et de notre...
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Bulletin, Volume 60

Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne, Auxerre - Science - 1907
...pour la jouissance dudit usage dont et du laps de tems nous les avons relevé et relevons. Car tel est notre plaisir et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel aux d°' présentes. Sauf en noire chose, notre droit ell'autruy en toutles. Donné à Paris au mois...
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Nouvelles archives de l'art français

Art - 1889
...nous avons dérogé et dérogeons pour ce regard seulement, et sans tirer à conséquence, car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre seel à ces dites présentes, sauf en autre chose notre droit et l'autruy en tout. Donné à Versailles...
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Bulletin de la Commission municipale historique & artistique de ..., Volumes 4-6

Neuilly-sur-Seine (France) Commission municipale historique et artistique - Art - 1907
...faisant cesser tous troubles et empeschemens au contraire. Cartel est nostre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous avons fait mettre notre scel à cesdites presentes. — Données à Versailles au mois de janvier, l'an de grâce mil sept cent...
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Rapport sur les Archives du Canada, Volume 1

Archives - 1907
...pourront leur être mis ou donnés au contraire : — car tel est notre plaisir, Et afin que le soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à les dites présentes. Donné à Compiègne le treizième jour de May, l'an de grâce 1675, et de...
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Archives historiques du Maine, Volume 4

Maine (France) - 1907
...cessant et faisant cesser tous troubles et empêchemens. Car tel est notre plaisir. Et afm que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Rambouillet, au mois de juin, l'an de grace mil sept cent quatorze,...
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Recueil..., Volume 17

Commission des arts et monuments historiques de la Charente-inférieure - 1907
...présentes dans six mois, ù peyne de déchéance. Car lel est nostre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné au camp de i\inous, au mois de juin l'an de grùcc 1076, et de nostre règne...
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Recueil de la Commission des arts et monuments historiques de la Charente ...

Art - 1907
...des présentes dans six mois, a peyne de déchéance. Car tel est nostre plaisir. El afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné au camp de Ninous, au mois de juin l'an de grâce 1676, et de nostre règne...
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The Publications of the Champlain Society, Volume 3

Canada - 1908 - 380 pages
...granted. lire, publier et régistrer et le contenu en icelles garder et observer de point en point selon leur forme et teneur ; car tel est notre plaisir...stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes, sauf en autres choses notre droit et l'autrui en tout. Donné à Paris, au...
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Bulletin

Société d'émulation du Bourbonnais, Moulins - 1908
...perpétuellement. Cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements contraires : car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et...stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Compiègne, au mois de juillet l'an de grâce 1765 et de notre règne...
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