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Books Books 21 - 30 of 180 on Académie royale d'architecture pleinement, paisiblement et perpétuellement, suivant....
" Académie royale d'architecture pleinement, paisiblement et perpétuellement, suivant lesdits statuts, cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements contraires; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours,... "
Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi ... - Page 245
by New France - 1854
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Siéges de Troyes par les jésuites, ou Mémoires et piéces pour servir à l ...

1826
...du ressort de ladite cour , sans permettre qu'il y soit contrevenu en aucune manière : Car tel est notre plaisir ; et , afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait metisdltes présentes , données à St.yr, au mois de décembre l'an de : cent soixante-six , et de...
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Collection des chroniques nationales français: écrites en langue ..., Volume 31

Jean Alexandre C. Buchon - France - 1826
...vaut , si l'espécial ne précède , et tout sans fraude, barat, ou mal engin. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. » En notre ville d'Arras, le vingt-unième jour du mois de septembre , l'an 'mil...
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Chroniques d'Enguerrand de Monstrelet: p. 248. Monstrelet, E. de. Chroniques ...

Enguerrand de Monstrelet, François Noël Alexandre Dubois - Hundred Years' War, 1339-1453 - 1826
...vaut , si l'espécial ne précède , et tout sans fraude, baral, ou mal engin. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. » En notre ville d'Arras, le vingt-unième jour du mois de septembre , l'an mil...
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Chroniques d'Enguerrand de Monstrelet: p. 248. Monstrelet, E. de. Chroniques ...

Enguerrand de Monstrelet, François Noël Alexandre Dubois - Hundred Years' War, 1339-1453 - 1826
...vaut , si l'espécial ne précède , et tout sans fraude, barat, ou mal engin. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. « En notre ville d'Arras, le vingt-unième jour du mois de septembre , l'an mil...
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Comptes rendu des constitutions des Jésuites

Louis-René de Caradeuc de La Chalotais - 1826 - 304 pages
...qu'ils le jugeront à propos, suivant l'exigence des cas. Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soii chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Saint -Gerrnain-en-Laye, au mois de mars, l'an de grâce i682, et...
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Collection des Chroniques Nationales Françaises écrites ..., Volume 31, Part 6

Jean Alexandre C. Buchon - 1826
...vaul , si l'espécial ne précède , et tout sans fraude, barat, ou mal engin. Et afin que ce soit chose ferme et stable à | toujours , nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. » En notre ville d'Arras, le vingt-unième jour du mois de septembre , l'an mil...
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Chroniques, Volume 31

Enguerrand de Monstrelet - 1826
...vaut , si l'espécial ne précède , et tout sans fraude } barat, ou mal engin. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. » En notre ville d'Arras, le vingt-unième jour du mois de septembre , l'an mil...
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Histoire généalogique et héraldique des pairs de France: des ..., Volume 8

Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - Heraldry - 1827
...expressément dérogé et dérogeons parées présentes; car tel est notre • plaisir, cl, a fin que ce soil chose ferme et stable, à toujours, nous avons fait » mettre notre scel àcesditesprésentes, saufen autreschoses notre droit cl ['autrui • en tout. Donné à notre camp...
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Des moyens de mettre la Charte en harmonie avec la royauté

Charles Cottu - Election law - 1828 - 348 pages
...dérogeons par ces présentes , pour ce regard seulement et sans tirer à conséquence : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. Et afin que ce soit chose ferme et...stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, au mois de mars l'an de grace 17 13, et de notre règne...
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Essai sur l'histoire de Longwy, par m. C******, suivi de considérations ...

Clauteaux, Émile Auguste Bégin - 1829 - 207 pages
...et paisiblement, cessant et faisant cesser tous troubles et empêchemens au contraire : CAR tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...stable à toujours , nous avons fait mettre notre Scel à cesdites présentes. DONNÉ à Versailles au mois de Décembre , l'an de grace mil six cent quatre-vingt-quatre,...
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