...des peuples , et de la gloire la plus solide des rois. A ces causes, et autres à ce nous mouvans , de l'avis de notre conseil , et de notre certaine...autorité royale, nous avons dit , déclaré et ordonné , disons , déclarons et ordonnons , voulons et nous plaît ce qui suit : Art. i.er Toutes dispositions...

...notre très-honorée dame et mère , et de notre très-cher et très-amé oncle le duc d'Orléans , et de notre certaine science , pleine puissance et autorité royale , nous avons statué et ordonné , statuons et ordonnons ce qui s'ensuit. « I. Premièrement, que les régle mens...

...cette fois plus de précautions qu'il n'en a été apporté par le passé , savoir faisons que pour ces causes et autres à ce Nous mouvant , de l'avis de notre conseil, où étaient notre très-cher et très-aîné frère punique le duc d'Orléans , et plusieurs autres...

...dénominations qu'elles soient connues, soit que la mort s'en soit ensuivie ou non. . '• . A ces causes, et autres à ce nous mouvant, de 'l'avis de...signées de notre main , disons, déclarons et ordonnons que l'édit de juillet i682 sera exécuté dans toutes ses dispositions , et notamment l'article 6...

...débarquement desdites marchandises ou denrées. A CES CAUSÇS «t autres à ce nous' mouvant , de iiçtre certaine science, pleine puissance et autorité royale,..., déclarons et ordonnons, voulons et nous plaît, que les hâtimens venant des échelles du Levant et de Barbarie , chargés de blé seulement et avec...

...nouvelle preuve de notre bienveillance les concessions que nous nous déterminons à leur faire. A ces causes et autres à ce nous mouvant , de l'avis de...pleine puissance et autorité royale, nous avons, par le présent édit , dit , statué et ordonné , disons , statuons et ordonnons , voulons et nous...

...débarquement desdites marchandises ou denrées. certaine science, pleine puissance et autorité roynle, noirt avons dit, déclaré et ordonné , et par ces présentes,...disons, déclarons et ordonnons, voulons et nous plaît, que les bâtimens venant des échelles du Levant et de Barbarie, chargés de blé seulement et avec...

...1'établi.ssement d'un style uniforme dans toutes nos cours et siéges. A ces causes , de l'avis de noire conseil et de notre certaine science, pleine puissance...autorité royale, nous avons dit, déclaré et ordonné, disons, déclarons, ordonnons et nous plaît ce qui ensuit. TITRE PREMIER. De l'observation des ordonnances....

...irréparable, s'il n'y étoitpromptement remédié. A CES CAUSES et autres à ce Noue iiiDin a us , de l'avis de notre Conseil , et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, IVous avons dit et déclaré , et par ces présentes signées de notre main , disons , déclarons et...

...et très-amé oncle le duc de Toulouse, et autres grands et notables personnages de notre royaume, et de notre certaine science , pleine puissance et autorité royale, nous avons dit et déclaré par ces présentes signées de notre main , disons , déclarons , voulons et nous plaît...