...LOUIS XI, Donnant à Klzéar Gnrnier le titre do Conseiller du roi. — 21 février 1482. LOYS, par la grâce de Dieu roy de France, a tous ceulx qui ces présentes verront, salul. SAVOIR FAISONS que pour la bonne et g rant confiance f] ne nous avons de la personne...

...relatés dans l'arrêt rendu le 6 février 1551, dont nous extrayons les passages suivants : A Henry par la grâce de Dieu, roy de France. A tous ceulx qui ces présentes lettres verront, salut. Savoir faisons, que comme nostre procureur général et nostre bien amé Loys de Melun, escuier, seigneur...

...occasion, la conservation d'un bon nombre de documents. Voici la teneur de cette charte : « Charles, par la grâce de Dieu, roy de France, a tous ceulx qui ces présentes lettres verront, « salut. Nos bien amez le maistre, frères et suers de l'Ostel-Dieu de Paris nous ont fait exposer « que comme...

...de propriété, de famille. Renseignements divers — 7or dossier — Pièce en parchemin. Henry par la grâce de Dieu Roy de France, A tous ceulx qui ces présentes lectres verront, salut. Savoir faisons que, comme pour raison des portz d'armes, incursions et autres...

...Original sur parchemin, Archives des Basses-Pyrénées, E 434 (1). 23 janvier 1427, ns Charles, par la grâce de Dieu, Roy de France. A tous ceulx qui ces présentes lectres verront, salut. Savoir faisons que nous, considérans la grant preudommie, vaillance et diligence...

...EEDICT DE LA PAIX DU XXIII MARS 1508 et publication à Mende le premier mai audicl an. Charles, par la grâce de Dieu roy de France. A tous ceulx qui ces présanles lettres verront, salut. Considérant les grandz maulx et calamités advenues par les trobles...

...mourront au pays de Liège ou de Looz, retournent également à leurs héritiers de France. Loys, par la grâce de Dieu, roy de France, a tous ceulx qui ces présentes lettres verront, salut. N02 treschers, bons et anciens amis, les nobles, barons, chevaliers et escuiers du pays de Liège,...

...Tournelle. En voici les lettres d'institution : Création de la seconde Tournelle criminelle. Henry, par la grâce de Dieu Roy de France, A tous ceulx qui ces présentes lectres verront, salut. Comme Nous soions deuement informez et advertiz que l'honneur et gloire de...

...seraient nécessaires maintenant encore I Ed. LEPINGARD. ARRÊT DU 18 DÉCEMBRE 1540. François, par la grâce de Dieu, Roy de France, a tous ceulx qui ces présentes lectres verront, salut : scavoir faisons que Veu, par nostre Court des Grandz Jours, les lectres de...

...Régime et gouvernement des monnayes de par Lot/s derrenicr roy decedde mil Fc et u/ize. Loys i>ar la grâce de dieu Roy de france A tous ceulx qui ces présentes lectres verront salut, connue pour obvier a plusieurs abutz qui se faisoienl cl commectoient en nostre...