 | 1906 - 938 pages
...finances communales sous l'ancien régime; les étudier ù l'aide des registres de délibérations el des comptes communaux. Définir les fonctions des...officiers municipaux et déterminer le mode d'élection ou de nomination, la durée des fonctions, le traitement ou les privilèges qui y étaient attachés... | |
 | 1897 - 700 pages
...même région, les noms modernes et ia situation des localités mentionnées, été . i 0" Étudier l'administration communale sous l'ancien régime,...des comptes communaux. Définir les fonctions des ofliciers municipaux et déterminer la durée de ces fonctions, le traitement qui y était attaché,... | |
 | Provencʹal philology - 1898 - 590 pages
...analogues de la même region, les noms modernes et la situation des localités mentionnées, etc. 6e Etudier l'administration communale sous l'ancien régime,...fonctions des officiers municipaux et déterminer la durée de ces fonctions, le traitement qui y était attaché, le mode d'élection. 7e Indiquer les... | |
 | Aunis (France) - 1898 - 496 pages
...contiennent des textes inédits ou peu connus de chartes de communes ou de coutumes ; — 6° étudier l'administration communale sous l'ancien régime,...registres de délibérations et des comptes communaux ; — 7° collections particulières renfermant des corrcspondances ou des documents rolatifs ;i l'histoire... | |
 | Société des lettres, sciences et arts de Bar-le-Duc - Bar-le-Duc (France) - 1899 - 402 pages
...la même ré*;ion, les noms modernes et la situation des localités mentionnées, etc. 18° Étudier l'administration communale sous l'ancien régime,...municipaux et déterminer le mode d'élection, la durée des fonctions, le traitement ou les privilèges qui y étaient attachés. 19° Signaler les plus anciennes... | |
 | Aunis (France) - 1900 - 512 pages
...rares qui contiennent des textes inédits ou peu connus de chartes de communes ou de coutumes. — 10* Etudier l'administration communale sous l'ancien régime,...municipaux et déterminer le mode d'élection, la durée des fonctions, le traitement ou les privilèges qui y étaient attachés. — 1 1° Signaler, pour... | |
 | Société archéologique et historique de la Charente - Charente (France) - 1900 - 540 pages
...imprimés rares qui contiennent des textes inédits ou peu connus de chartes ou de coutumes. 18° Étudier l'administration communale sous l'ancien régime,...municipaux et déterminer le mode d'élection, la durée des fonctions, le traitement ou les privilèges qui y étaient attachés. 19° Signaler les plus anciennes... | |
 | Société archéologique et historique de la Charente - Charente (France) - 1900 - 526 pages
...imprimés rares qui contiennent des textes inédits ou peu connus de chartes ou de coutumes. 18° Étudier l'administration communale sous l'ancien régime,...municipaux et déterminer le mode d'élection, la durée des fonctions, le traitement ou les privilèges qui y étaient attachés. 19° Signaler les plus anciennes... | |
 | Charles Victor Langlois - Bibliographical literature - 1904 - 410 pages
...lesquelles il a été rédigé, les dispositions qui le différencient ries textes analogues de ta menu* région, les noms modernes et la situation des localités...municipaux et déterminer le mode d'élection, la durée des fonctions, le traitement ou les privilèges qui y étaient attachés. — 0° Etablir, à l'aide... | |
 | Société archéologique et historique de l'Orléanais (Orléans, France) - Orléans (France) - 1901 - 852 pages
...analogues de la même région, les noms modernes et la situation des localités mentionnées, etc. 18° Etudier l'administration communale sous l'ancien régime,...municipaux et déterminer le mode d'élection, la durée des fonctions, le traitement ou les privilèges qui y étaient attachés. 19° Signaler les plus anciennes... | |
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Étudier l'administration communale sous l'ancien régime, à l'aide des registres de délibérations et des comptes communaux. Définir les fonctions des officiers municipaux et déterminer le mode d'élection, la durée des fonctions, le traitement... 
