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" Paroisse, composée de. . . feux ou à peu près, lesquels, pour obéir aux ordres de Sa Majesté, portés par ses Lettres données à Versailles le 24... "
Archives historiques de la Saintonge et de l'Aunis - Page 348
1879
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ESSAI HISTORIQUE SUR ROZOY-SUR-SERRE ET LES ENVIRONS: COMPRENANT UNE GRAND ...

G. A. Martin - Aisne (France) - 1863 - 816 pages
...la communauté des habitans d'Asfeld-la Ville-sur-Aisne dressé en conséquence des lettres du Roy données à Versailles, le 24 janvier 1789, pour la convocation et tenue des Etalsgénéraux du royaume et de l'ordonnance de M. le lieutenant particulier au bailliage royal de...
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Le gouvernement de Normandie au XVIIe et au XVIIIe siècle d'après ..., Volume 7

Célestin Hippeau - Normandy (France) - 1867 - 590 pages
...d'Auge, citoyens du tiers-état, assemblés au terme des lettres de convocation données par Sa Majesté, à Versailles, le 24 janvier 1789, pour la convocation et tenue des États généraux du royaume, et de l'ordonnance de M. le lieutenant-général du bailliage d'Auge, à Pontl'Évêque,...
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Le gouvernement de Normandie au xviie et au xviiie siècle [documents, ed ...

Célestin Hippeau - 1867 - 1152 pages
...citoyens du tiers-état, assemblés au terme des lettres île convocation données par Sa Majesté, à Versailles, le 24 janvier 1789, pour la convocation et tenue des États généraux du royaume, et de l'ordonnance de M. le lieutenant-général du bailliage d'Auge, à Pontl'Évcque,...
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats ...

France - 1879 - 830 pages
...l'assemblée générale de leurs députés, pour obéir aux ordres de Sa Majesté, portés par ses lettres données à Versailles, le 24 janvier 1789, pour la convocation et tenue des Etats généraux h Versailles, le 27 avril prochain, et satisfaire aux dispositions du règlement y...
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Mémoires ..., Volume 3

Société académique du Cotentin (archéologie, belles-lettres, sciences et beaux-arts) Coutances - Cotentin (France) - 1880 - 610 pages
...Monsieur JeanJulien Leconte. » Se sont assemblés en conséquence des ordres de Sa Majesté portés par les lettres données à Versailles le 24 janvier 1789, pour la convocation et tenue des Etats-Généraux du Royaume el satisfaire aux dispositions du règlement qui y est annexé dont et...
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Bulletin de la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France, Volume 9

Société de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France (France) - Ile de France (France) - 1882 - 210 pages
...Montfermeil composé de cent dix feux ; lesquels, pour obéir aux ordres de Sa Majesté portés par ses lettres données à Versailles, le 24 janvier 1789,...convocation et tenue des États généraux de ce royaume, et satisfaire aux dispositions du règlement y annexé, ainsi qu'à l'ordonnance de M. le prévôt...
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Bulletin de la Société d'agriculture, sciences et arts de la Sarthe, Volume 29

Société d'agriculture, sciences et arts de la Sarthe - Maine (France) - 1883 - 884 pages
...composée de 67 feux, lesquels pour obéir aux ordres de Sa Majesté portés par les lettres donnéesà Versailles le 24 janvier 1789, pour la convocation et tenue des états généraux de ce royaume et satisfaire aux dispositions du règlement y annexé, ainsi qu'à l'ordonnance de M. le sénéchal...
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Bulletin, Volume 38

Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne, Auxerre - Science - 1884 - 768 pages
...lesquels, pour obéir aux ordres de Sa Majesté, portés par ses lettres données à Versailles, le 7 janvier 1789, pour la convocation et tenue des États généraux de ce royaume, et satisfaire aux dispositions du règlement y annexé, ainsi qu'à l'ordonnance de M. le Bailly d'Auxerre,...
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Bulletin, Volume 39

Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne, Auxerre - Science - 1885 - 776 pages
...pour obéir aux ordres de Sa Majesté, portés par ses lettres données à Versailles, le 7 février 1789, pour la convocation et tenue des États généraux de ce royaume, et satisfaire aux dispositions du règlement y annexé, ai isi qu'à l'ordonnance rendue par M. le...
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Annales de la Société Historique et Archéologique du Gâtinais, Volume 4

Société Historique et Archéologique du Gâtinais, Fontainebleau - Gâtinais (France) - 1886 - 368 pages
...composée de deux cent quatre feux. Lesquels, pour obéir aux ordres de Sa Majesté, portés par ses lettres données à Versailles le 24 janvier 1789,...convocation et tenue des États généraux de ce royaume et satisfaire aux dispositions du réglement y annexé, ainsi qu'à l'ordonnance de M. le grand bailly...
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