Le retrait lignager dans le droit provençal |
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Le Retrait Lignager dans le Droit Provençal (Classic Reprint) Robert Caillemer No preview available - 2018 |
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Common terms and phrases
acagniamentum actes admis au retrait Agout Aladacia aliquis alliés au retrait Archives des Bouches-du-Rhône arrêt atanher Bardonnèche Briançonnais Cartulaire cessionnaire challonge clause comté de Forcalquier comté de Provence concours des héritiers coutumes Dauphiné délai dicti documents donateur donation donationem ejus emptor enregistrement eodem estre exercer le retrait filii filius firmavit Forcalquier gnager haut moyen-âge heredes immeubles infra institution intenter le retrait Item JULIEN jurisprudence provençale l'acquéreur l'acte l'aliénation L'histoire du retrait ladite laudatio des hoirs laudatores Manosque MASSE et BOMY MÉRY et GUINDON MORGUES nécessité du concours omnia parentelle parents du vendeur parisien Parlement d'Aix Parlement de Provence possit predicta proche Procureur Raymond des Baux relatif au retrait retraire retrait féodal retrait ligna retrait lignager retrait provençal romain roy Robert Saint-Victor de Marseille seigneur statut de 1469 successoral tion trait lignager uxoris vendent ventes foncières videlicet voluerit XIIIe siècle XVe siècle
Popular passages
Page 52 - Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre , comte de Provence, Forcalquier et terres adjacentes , à tous ceux qui ces présentes lettres verront , salut.
Page 52 - A ces causes et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre conseil et de notre certaine science...
Page 53 - Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dittes présentes. Donné à Versailles, au mois de juin, l'an de grâce 1768, et de notre règne le cinquante-troisième.
Page 55 - Et seront copies collationnées de la présente déclaration et du présent enregistrement envoyées aux bailliages et sénéchaussées du ressort, pour y être lues, publiées et enregistrées. Enjoint aux substituts du procureur général du Roi d'y tenir la main et d'en certifier la cour dans un mois, suivant l'arrêt de ce jour. A Pontoise, en Parlement y séant, le 27 juillet 1720.
Page 53 - Versailles le unzième jour d'avril l'an de grâce mil sept cent soixante dix et de notre règne le cinquante cinquième, Signé Louis et plus bas par le Roy le duc DE CIIOISEUI, et scellé de cire jaune, Archives cominanales de Lille.
Page 17 - Jérusalem et Sicilie, ducatus Apulie et principatus Capue, Provincie et Forcalquerii ac Pedemontis...
Page 19 - Agen, en février 1650. (1) Bulletin historique et philologique du Comité des travaux historiques et scientifiques, 1891, nM 2 et 3, p.
Page 20 - Essai sur les anciennes institutions, autonomes ou populaires des Alpes Cottiennes Briançonnaises, augm.
Page 15 - Fulconi, ut quecunque de bereditate patris nostri vel [matris] nostre parentumque nostrorum huic monasterio a pâtre nostro et a parentibus nostris vel a nobis collatum est vel collatum fuerit, si aliquando surrexerit aliqua potestas, vel episcopus, vel cujuslibet ordinis persona, qui aliquid ab eodem monasterio, vel ab eisdem abbatibus vel...
Page 53 - Aix , que ces présentes ils ayent à enregistrer , et leur contenu garder et faire garder, observer et exécuter selon leur forme et teneur, cessant et faisant cesser touts troubles et empêchements à ce contraires.