| Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - France - 1784 - 882 pages
...Chef-* lieu du Gouvernement général desdites Isles sous le Vent. $ Août 1718. M. Jean-Jacques Mithon, Conseiller du Roi en ses Conseils, Intendant de Justice , Police et Finances des Isles sous le Vent de r Amérique, a été le premier Intendant ; il étoit Commissaire-Général... | |
| Anjou (France) - 1854 - 418 pages
...CLUZEL, chevalier, marquis de Montpipeau, baron du Cheray , seigneur de Blanville et autres lieux, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la généralité de Tours , Vu l'ordonnance du roi ci-dessus : Nous ordonnons qu'elle sera exécutée... | |
| New France - Canada - 1855 - 662 pages
...D'Etcheverry, Thour.m, Dumont, Payes et Mounier, lesquels, en presence de nous Gilles Hocquart, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la Nouvelle-France, et en vertu de l'arrêt du conseil d'état du roi, du onzième mai 1717, registré... | |
| New France. Conseil supérieur de Québec - 1855 - 658 pages
...Québec, pour M. Daine; du dixième janvier, mil sept cent quarante-huit. GILLES HOCQ.UART, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la Nouvelle-France. M. Daine впЪ- «ТЛ TANT nécessaire de commettre une personne capable pour... | |
| Québec (Province) - Statutes - 1856 - 784 pages
...tirre de front ; du dit-huitième janvier, mil sept cent quarante-deux. GILLES HOCQUART, Chevalier, Conseiller du Roi en ses conseils, Intendant de justice, police et finances en la Nouvelle France. SUR ce qui nous a été representé par Germain Tanon, habitant de Ordonnancée... | |
| Seine-et-Marne - 1863 - 528 pages
...décès de la dame d'Argouges : ladite vente faite à la requête de messire Jean Phelippeaux, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils, intendant de justice, police et finances de la Généralité de Paris, exécuteur du testament et ordonnance de dernière volonté de la dame... | |
| Société belfortaine d'émulation - Belfort (France) - 1898 - 746 pages
...droit de Saulnerie (Vente du sel) (Aux archives de Florimont) Requête à Monseigneur ds la Grange, Conseiller du Roi en ses Conseils, Intendant de justice, police et finances, en Alsace et Brisgau. Avoir eu de tout temps le droit et le privilège d'établir, en la dite ville, un grenier à sel. pour... | |
| Seine-et-Marne (France). Archives - Seine-et-Marne (France) - 1875 - 520 pages
...Valois, et rendus exécutoires par M. Charles-Esprit-Marie de La Bourdonnaye de Blassac, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils, intendant de justice, police et finances en la Généralité de Soissons. — Impositions par communauté : Coulombs, I6u3 livres 11 sous 6 deniers;... | |
| Seine-et-Marne - 1875 - 524 pages
...Valois, et rendus exécutoires par M. Charles-Esprit-Marie de La Bourdonnaye de Blassac, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils, intendant de justice, police et finances en la Généralité de Soissons. — Impositions par communauté : Coulombs, 1663 livres il sous 6 deniers;... | |
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