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" Etudier l'administration communale sous l'ancien régime, à l'aide des registres de délibérations et des comptes communaux. Définir les fonctions des officiers municipaux et déterminer le mode d'élection, la durée des fonctions, le traitement ou... "
Manuel de bibliographie historique - Page 364
by Charles Victor Langlois - 1904 - 623 pages
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Mémoires de la Société des lettres, sciences et arts de Bar-le-Duc

Société des lettres, sciences et arts de Bar-le-Duc - Bar-le-Duc (France) - 1899 - 402 pages
...sous l'ancien régime, à l'aide des registres de délibérations et des comptes communaux. Définir les fonctions des officiers municipaux et déterminer...traitement ou les privilèges qui y étaient attachés. 19° Signaler les plus anciennes lettres d'anoblissement conservées dans les archives publiques ou...
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Bulletin de la Société historique et archéologique du Périgord, Volume 26

Société historique et archéologique du Périgord - France - 1899 - 712 pages
...communaux. Définir les fonctions des officiers municipaux et déterminer le mode, d'élection, te durée des fonctions, le traitement ou les privilèges qui y étaient attachés. 19° Signaler les plus anciennes lettres d'anoblissement conservées dans les archives publiques ou...
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Bulletins et mémoires

Société archéologique et historique de la Charente - Charente (France) - 1900 - 540 pages
...sous l'ancien régime, à l'aide des registres de délibérations et des comptes communaux. Définir les fonctions des officiers municipaux et déterminer...traitement ou les privilèges qui y étaient attachés. 19° Signaler les plus anciennes lettres d'anoblissement conservées dans les archives publiques ou...
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Bulletins et mémoires

Société archéologique et historique de la Charente - Charente (France) - 1900 - 526 pages
...sous l'ancien régime, à l'aide des registres de délibérations et des comptes communaux. Définir les fonctions des officiers municipaux et déterminer...traitement ou les privilèges qui y étaient attachés. 19° Signaler les plus anciennes lettres d'anoblissement conservées dans les archives publiques ou...
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Bulletin de la Société des archives historique. Revue de la ..., Volume 20

Aunis (France) - 1900 - 512 pages
...sous l'ancien régime, à l'aide des registres de délibérations et des comptes communaux. Définir les fonctions des officiers municipaux et déterminer...traitement ou les privilèges qui y étaient attachés. — 1 1° Signaler, pour les xin" et xiv" siècles, les listes de vassaux ou les états de fiefs mouvant...
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Recueil de la Commission des arts et monuments historiques de la Charente ...

Art - 1901 - 714 pages
...sous l'ancien régime, à l'aide des registres de délibérations et des comptes communaux. Définir les fonctions des officiers municipaux et déterminer...traitement ou les privilèges qui y étaient attachés. 19» Signaler les plus anciennes lettres d'anoblissement conservées dans les archives publiques ou...
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Bulletin trimestriel de la Société archéologique ..., Volume 12, Issues 162-173

Société archéologique et historique de l'Orléanais (Orléans, France) - Orléans (France) - 1901 - 852 pages
...sous l'ancien régime, à l'aide des registres de délibérations et des comptes communaux. Définir les fonctions des officiers municipaux et déterminer...traitement ou les privilèges qui y étaient attachés. 19° Signaler les plus anciennes lettres d'anoblissement conservées dans les archives publiques ou...
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Recueil ..., Volume 15

Commission des arts et monuments historiques de la Charente-inférieure - 1901 - 668 pages
...sous l'ancien régime, à l'aide des registres de délibérations et des comptes communaux. Définir les fonctions des officiers municipaux et déterminer...traitement ou les privilèges qui y étaient attachés. 19° Signaler les plus anciennes lettres d'anoblissement conservées dans les archives publiques ou...
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Bulletin philologique et historique (jusqu'à 1610) du Comité des travaux ...

France - 1901 - 528 pages
...régime, à Faide des registres de délibérations et des comptes communaux. Définir les fonctiont des officiers municipaux et déterminer le mode d'élection,...traitement ou les privilèges qui y étaient attachés. M. ECK (Théophile), correspondant du Ministère, conservateur du musée de Saint-Quentin : 1° Le»...
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Bulletins et mémoires

Société archéologique et historique de la Charente - Charente (France) - 1901 - 546 pages
...registres de délibérations et des comptes communaux. Définir les fonctions des officiers munici- . paux et déterminer le mode d'élection, la durée des...traitement ou les privilèges qui y étaient attachés. 11° Signaler, pour les xin° et xrve siècles, les listes de vassaux ou les états de fiefs mouvant...
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