Rapport

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Includes: Répertoire sommaire des titres de familles conservés aux archives du Doubs (série E, Supplément, 1918); Répertoire des archives départementales postérieures à 1789. Période révolutionnaire (Série Q, 1900).
 

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Page 52 - Et toutefois, à la fin du dixhuitième, tous les cœurs y étaient tellement imprégnés du sentiment national que nulle province n'a fourni à la patrie menacée des bataillons de volontaires plus nombreux, plus intrépides, plus prodigues de leur vie. Cette terre généreuse n'a cessé de produire des héros que lorsque la France eut cessé de combattre. Elle a montré la même fécondité dans le domaine de...
Page 26 - Aucun changement ne peut être fait dans cette répartition, durant cet intervalle. 52. Les membres du corps législatif ne sont pas représentants du département qui les a nommés, mais de la nation entière, et il ne peut leur être donné aucun mandat.
Page 24 - Comité des décrets, procès-verbaux et archives. 3 Chaque assemblée électorale, indépendamment des deux tiers qu'elle doit nommer d'abord, formera une liste supplémentaire, triple de la première, et composée de membres également pris sur la totalité de la Convention; en...
Page 15 - Le conseil est chargé de la direction et de la surveillance de l'administration générale ; il ne peut agir qu'en exécution des lois et des décrets du corps législatif.
Page 52 - On ne les soumet qu'à coups d'épée, et il faut abattre jusqu'au dernier » disait d'eux, il ya deux cents ans, un capitaine français qui avait éprouvé leur valeur en essayant de les détacher de la monarchie espagnole, dont l'amour se confondait dans leurs cœurs avec celui de leurs vieilles et chères libertés. Au dix-septième siècle, les paysans comtois se faisaient enterrer la face contre terre pour témoigner de l'aversion que leur inspirait la conquête française et la domination de...
Page 52 - La Franche-Comté de Bourgogne est comme le Tyrol de la France : une nature grandiose et pittoresque y tient lieu de monuments, et le cœur de l'homme semble emprunter à cette nature quelque chose de sa force et de sa grandeur. Sur les flancs du Jura...
Page 24 - ... 2. Tous les membres actuellement en activité dans la Convention sont rééligibles. Les assemblées électorales ne pourront en prendre moins de deux tiers pour former le Corps législatif.
Page 14 - Convention nationale déclare : 1° qu'il ne peut y avoir de constitution que celle qui est acceptée par le peuple...
Page 83 - Si toutes vos opinions d'autrefois vous sont devenues indifférentes, ne pensez plus à moi ; mon nom ne saurait vous convenir. Mais si vous croyez qu'il ya encore des vérités à dire, des garanties à réclamer, des droits à préserver, des progrès à obtenir, des idées généreuses à servir, des abus à corriger, des impôts à réduire, une fortune publique à surveiller ; si vous...

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