Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books 1 - 10 of 153 on Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à....
" Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. "
Recueil chronologique des réglemens forestiers: contenant les ordonnances ... - Page 28
by Jacques Joseph Baudrillart - 1821
Full view - About this book

L'Ambigu: ou Variétés littéraires, et politiques, Volume 51

Jean-Gabriel Peltier - 1815
...discuté les obLOI. Sur la Répression des Provocations à la Révolte. Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut : Nous eussions voulu laisser toujours à l'action sage et mesurée des tribunaux ordinaires la répression...
Full view - About this book

Appel au tribunal de l'opinion publique, ou Recueil des jugements, arrêts ...

1816
...et des provocations à la révolte. A Paris, le 9 novembre i8i5. Louis, par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre , à tous présents et à venir, salut. Nous eussions voulu laisser toujours à l'action sage et mesurée des tribunaux ordinaires la répression...
Full view - About this book

Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France, A. J. L. Jourdan - France - 1822
...-Font. Il, 33;-. — ISaudrillarl, rec. di-§ réglemens forestiers, tom. I.) HENRY, etc. Les roys nos prédécesseurs pour réprimer la licence qu'un...temps attribuer de chasser indifféremment partout, ontfaictà ce regard plusieurs belles ordonnances qui ont esté inviolablement entretenues et gardées,...
Full view - About this book

Collection des Chroniques Nationales Françaises écrites ..., Volume 34, Part 9

Jean Alexandre C. Buchon - 1827
...de reprendre les armes de la Pucelle d'Orléans et de ses frères. Louis, par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre , à tous présents et à venir , salut. Nos âmes et féaux M. Charles Dulis , nostre conseiller et advocat-général en nostre cour des aides,...
Full view - About this book

Traité de la voirie rurale et urbaine, ou des chemins et des rues communaux

François André Isambert - 1825 - 12 pages
...acquièrcnt une très grande autorité en sortant d'une bouche royale. Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre , à tous présents et à venir , salut. » L'utilité des chemins destinés à faciliter le transport des denrées a été reconnue dans tous...
Full view - About this book

Histoire politique et statistique de l'île d'Hayti: Saint-Domingue; écrite ...

Placide Justin - Haiti - 1826 - 547 pages
...l'île de Saint-Domingue , en l'Amérique. Du mois d'août i685. « Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut: Savoir faisons , que les peuples qui habitent l'île de Saint-Domingue , dans l'Amérique , ont témoigné...
Full view - About this book

Oeuvres de Rabaut-Saint-Étienne: précédées d'une notice sur sa vie, Volume 2

Jacques-Albin-Simon Collin de Plancy - France - 1826
.... " * PORTANT RÉVOCATION DE L'ÉDIT DE NANTES. Octobre i685. I Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. Le roi Henri le Grand , notre aïeul , de glorieuse mémoire, voulant empêcher que la paix qu'il avait...
Full view - About this book

Chroniques d'Enguerrand de Monstrelet: Chronique et procès de la Pucelle d ...

Enguerrand de Monstrelet - France - 1827
...reprendre les armes de la Pucelle d'Orle'ans et de ses frères. Louis , par la grâce de Dieu , roy de France et de Navarre , à tous présents et à venir, salut. Nos âmes et féaux M. Charles Dulis , nostre conseiller et advocat-général en nostre cour des aides,...
Full view - About this book

Collection des chroniques nationales français: écrites en langue ..., Volume 34

Jean Alexandre C. Buchon - France - 1827
...reprendre les armes de la Pucelle d'Orléans et de ses frères. Louis , par la grace de Dieu , roy de France et de Navarre , à tous présents et à venir, salut. Nos amés et féaux M. Charles Dulis , nostre conseiller et advocat-général en nostre cour des aides,...
Full view - About this book

Précis analytique des travaux de l' Académie. [With] Tables des matières, de ...

Académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen - 1828
...PERIAUX LE JEUNE , RUE DE LA VICOMTE , N° 55. LETTRES PATENTES. CHARLES, parla grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre , à tous présents et à venir , salut. L'Académie des Sciences , des Belles-Lettres et des Arts , instituée en notre bonne ville de Rouen...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download PDF