| Anjou (France) - 1854 - 418 pages
...chevalier, marquis de Montpipeau, baron du Cheray , seigneur de Blanville et autres lieux, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la généralité de Tours , Vu l'ordonnance du roi ci-dessus : Nous ordonnons qu'elle sera exécutée... | |
| New France. Conseil supérieur de Québec - 1855 - 658 pages
...l'expédition du papier-terrier du Domaine du Roi; du 10e. janvier 1736. GILLES HOCQUART, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la Nouvelle-France. ETANT nécessaire, suivant l'intention de Sa Majesté, d'accélérer Commission... | |
| Québec (Province) - Statutes - 1856 - 784 pages
...de» audience» extraordinaires; du dixième octobre, mil sept cent cinq. Jacques Baudot, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances, en la Nouvelle-France. OrJonnnncns д Y ANT été informe que les juges de Champlain et de Batiscan ne... | |
| Seine-et-Marne - 1875 - 524 pages
...rendus exécutoires par M. Charles-Esprit-Marie de La Bourdonnaye de Blassac, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils, intendant de justice, police et finances en la Généralité de Soissons. — Impositions par communauté : Coulombs, 1663 livres il sous 6 deniers;... | |
| Seine-et-Marne (France). Archives - Seine-et-Marne (France) - 1875 - 520 pages
...rendus exécutoires par M. Charles-Esprit-Marie de La Bourdonnaye de Blassac, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils, intendant de justice, police et finances en la Généralité de Soissons. — Impositions par communauté : Coulombs, I6u3 livres 11 sous 6 deniers;... | |
| Isidore Lucien Antoine Diegerick - Archives - 1876 - 694 pages
...WANGHE. TV» 4OT. 1669. A Dunkerque le 24 août 1669. Ordre de Louis Robert, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en Flandre, prescrivant que, en conséquence des ordres du roi, portant confiscation de tous les biens... | |
| Charente maritime - 1877 - 334 pages
...DE BEAUIIARNAIS, cheviller, baron de Beauville, seigneur de la Chausserie et de Beaumont, conseiller du Roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la Généralité de La Rochelle et de la marinea Rochefort. JEAN-FRANÇOIS DE CREIL, chevalier, marquis... | |
| Alexis Mailloux - Coudres Island (Québec) - 1879 - 104 pages
...en Canada, et monsieur Jean Bochard, chevalier, seigneur de Champigny, Noraye et Vaneuil, conseiller du Roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en Canuda et susdits pays. Ladite concession, à titre do fief, avec droit de chasse et de pêche, sur... | |
| Archives départementales de la Charente-Maritime - 1877 - 334 pages
...DE BEAUHARNAIS, chevalier, baron de Beauville, seigneur de la Chausserie. et de Beaumont, conseiller du Roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la Généralité de La Rochelle et de la marine à Rochefort. JEAN-FRANÇOIS DE CREIL, chevalier, marquis... | |
| Electronic journals - 1884 - 686 pages
...alors, au gouverneur de l'Alsace, la requête suivante : Monseigneur de la Orange, conseiller du Roy en ses conseils, intendant de justice, police et finances en Alsace et Brisgau. Supplie très humblement la communauté des juifs d'Haguenau, disante que les couvents et... | |
| |