 | Poitou (France) - 1872 - 858 pages
...pourra être modifié quo de l'assentiment des deux tiers des membres présents à la séance dont la lettre de convocation énoncera les points qui...être faite par écrit et signée de trois membres. LISTE GÉNÉRALE DES MEMBRES DE LA SOCIÉTÉ DES ARCHIVES HISTORIQUES DU POITOU POUR L'ANNÉE 1872.... | |
 | Aunis (France) - 1879 - 504 pages
...générale pour l'adoption définitive du règlement, la nomination du Bureau et du Comité. ART. XI. — Le présent règlement ne pourra être modifié que...être faite par écrit et signée de trois membres. Le Bureau et le Comité de publication sont aussi composées pour les années 1876-1877 : BUREAU :... | |
 | Aunis (France) - 1879 - 518 pages
...générale pour l'adoption définitive du règlement, la nomination du Bureau et du Comité. ART. XI. — Le présent règlement ne pourra être modifié que...être faite par écrit et signée de trois membres. Le Bureau et le Comité de publication sont aussi composées pour les années 1876-1877 : BUREAU :... | |
 | Poitou (France) - 1881 - 512 pages
...être élu, avoir réuni les trois quarts des suffrages des membres assistants à la séance. XIX. Le présent règlement ne pourra être modifié que...des deux tiers des membres présents à la séance dont la lettre de convocation énoncera les points qui seront soumis à une nouvelle discussion. Toute... | |
 | France. Grande Chancellerie, Paul Guérin - Poitou - 1881 - 518 pages
...être élu, avoir réuni les trois quarts des suffrages des membres assistants à la séance. XIX. Le présent règlement ne pourra être modifié que...des deux tiers des membres présents à la séance dont la lettre de convocation énoncera les points qui seront soumis à une nouvelle discussion. Toute... | |
 | Aunis (France) - 1884 - 466 pages
...le sociétaire chargé des tables du volume auront droit à un exemplaire de ce volume. ART. XI. — Le présent règlement ne pourra être modifié que...être faite par écrit, et signée de trois membres. RÈGLEMENT POUR LE RACHAT DES COTISATIONS ARTICLE Ier. — Les membres de la Société des Archives... | |
 | Paul Guérin - Poitou (France) - 1872 - 440 pages
...pourra être modifié que de l'assentiment des deux tiers des membres présents à la séance dont la lettre de convocation énoncera les points qui...être faite par écrit et signée de trois membres. XI. LISTE GENERALE DES MEMBRES DE LA SOCIÉTÉ DES ARCHIVES HISTORIQUES DU POITOU POUR L'ANNÉE 1872.... | |
 | Poitou (France) - 1872 - 450 pages
...modifié quo de l'assentiment des deux tiers des membres présents à la séance dont la lettre do convocation énoncera les points qui seront soumis...être faite par écrit et signée de trois membres. LISTE GENERALE DES MEMBRES DE LA SOCIÉTÉ DES ARCHIVES HISTORIQUES DU POITOU POUR L'ANNÉE 1872. Membres... | |
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... de la présentation, et il faudra pour être élu avoir réuni les trois quarts des suffrages des membres assistants à la séance. XIX. Le présent règlement ne pourra être modifié que de l'assentiment des deux tiers des membres présents à la... 