| Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - France - 1784 - 1062 pages
...et Lieutenant-Général pour Sa Majesté des Isles de l'Amérique sous lèvent , et de Montholon , Chevalier , Conseiller du Roi en ses Conseils , Intendant de Justice , Police et Finances et de la Marine audit Pays : Avons par ces présentes , sous le bon plaisir de Sa Majesté , établi... | |
| Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - France - 1784 - 882 pages
...Chef-* lieu du Gouvernement général desdites Isles sous le Vent. $ Août 1718. M. Jean-Jacques Mithon, Conseiller du Roi en ses Conseils, Intendant de Justice , Police et Finances des Isles sous le Vent de r Amérique, a été le premier Intendant ; il étoit Commissaire-Général... | |
| Anjou (France) - 1854 - 418 pages
...CLUZEL, chevalier, marquis de Montpipeau, baron du Cheray , seigneur de Blanville et autres lieux, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la généralité de Tours , Vu l'ordonnance du roi ci-dessus : Nous ordonnons qu'elle sera exécutée... | |
| New France. Conseil supérieur de Québec - 1855 - 658 pages
...81 D'Etcheverry, Thour.in, Dumont, Payes et Mouuier, lesquels, en présence de nous Gilles Hocquart, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la Nouvelle-France, et en vertu de l'arrêt du conseil d'état du roi, du onzième mai 1717, registre... | |
| New France - Canada - 1855 - 670 pages
...lieutenant-général pour le roi dans la province de la Louisiane et en la Nouvelle-France. GILLES HOCQUART, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la Nouvelle-France. Ordonnance C'A Majesté ayant fait faire l'envoi en ce pays d'une quantité... | |
| New France - Canada - 1855 - 662 pages
...pour le roi eu toute la Nouvelle-France, terres et province de la Louisiane. GILLES Иосаилпт, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finauces en la Nouvelle-France, terres et province de la Louisiane. fommifsicm О Л Majesté nous... | |
| Québec (Province) - Statutes - 1856 - 784 pages
...arpent de tirre de front ; du dit-huitième janvier, mil sept cent quarante-deux. GILLES HOCQUART, Chevalier, Conseiller du Roi en ses conseils, Intendant de justice, police et finances en la Nouvelle France. SUR ce qui nous a été representé par Germain Tanon, habitant de Ordonnancée... | |
| Seine-et-Marne - 1863 - 528 pages
...après le décès de la dame d'Argouges : ladite vente faite à la requête de messire Jean Phelippeaux, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils, intendant de justice, police et finances de la Généralité de Paris, exécuteur du testament et ordonnance de dernière volonté de la dame... | |
| Société belfortaine d'émulation - Belfort (France) - 1898 - 746 pages
...droit de Saulnerie (Vente du sel) (Aux archives de Florimont) Requête à Monseigneur ds la Grange, Conseiller du Roi en ses Conseils, Intendant de justice, police et finances, en Alsace et Brisgau. Avoir eu de tout temps le droit et le privilège d'établir, en la dite ville,... | |
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