Assises de Jérusalem ou recueil des ouvrages de jurisprudence composés pendant le XIIIe siècle dans les royaumes de Jérusalem et de Chypre: Assises de la Cour des bourgeois. T. 2

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Impr. royale, 1843 - 579 pages
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Abrégé du Livbe des Assises de la Cour des Bodrgeois Age Pour contracter mariage p 10g Pour répondre
lxvii
Semonce Voyez Ajournement Service militaire Etaitil dû hors du royaume comme
lxxii
Franc Ne peut témoigner contre un Syrien p 53g6 Frères Les droits des mineurs sont confiés à ceux
1
DÉBITEUR Qui nie et ensuite reconnaît une dette DEMANDEUR Qui ne vient en cour le jour assigné p 86
17
PARENTÉ Se prouvait par témoins p 13o Les Sarrasins PENDAcHE casal situé dans lile de Chypre p 535
46
Garantie Caractère de ce mode de preuve p xlvi action passée entre le SaintSépulcre et Guy p
52
PEINEs PRoNoNcÉEs PAR LEs AssIsEs DEs BoURGEoIs Leur sous p 226 En matière dhomicide p 319
63
Commune gens de Peuvent vendre un héritage mais vention de mal faire p 83 Sont plus puissantes
75
DÉCRÉTALEs Citées par lauteur de lAbrégé p 35o p 77 Si ce dépositaire est un aubergiste p
78
Sépulcre église du Saint Les Assises y étaient con Sbrvo fvgitivo de p
79
AMIENs ancienne coutume d Citée p 49 note b ARRHEs p 34 41 En cas de mariage p 112
96
Acre SaintJean d Tarif des droits dentrée qui y Alix épouse de Hugues I roi de Chypre p 4o 1 4o3
101
Communes Ce mot désignait une association quel nés par un mari à sa femme et réciproquement
121
DÉFAUT Procédure à suivre en ce cas p 2983o3 Est tement après quil a déposé sa plainte p 152
127
DEMANDE Formalités p 293 296 Doit être suivie de la inutile p xLiv
144
ANTIAUME Balian p 466 p L Sont barbares dans tout ce qui se rapporte
188

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