 | Aunis (France) - 1887 - 496 pages
...correspondance, des procès-verbaux, des écritures et de l'expédition du Bulletin. Le secrétaire-archiviste supplée le secrétaire et est chargé des archives, bibliothèque, etc. Le trésorier reprcsente la société en justice et dans les actes de la vie civile. Il est dépositaire des fonds... | |
 | Société française de minéralogie et de cristallographie - Crystallography - 1889 - 600 pages
...long terme et emprunts ne sont valables qu'après l'approbation par l'Assemblée générale. ART. 6. Le Trésorier représente la Société en justice et dans les actes de la vie civile. ART. 7. Toutes les fonctions de la Société sont gratuites. ART. 8. Les ressources de la Société... | |
 | Société historique et archéologique du Périgord - France - 1908 - 534 pages
...Chaque année, dans la séance du premier jeudi de janvier, il rend compte de sa gestion. ART. 1 1 . .V Le Trésorier représente la Société en justice et dans les actes de la vie civile. ART. 12. Les ressources de la Société se composent : 1° des cotisations annuelles des Membres Titulaires... | |
 | Société française de minéralogie et de cristallographie - Crystallography - 1890 - 758 pages
...long terme et emprunts ne sont valables qu'après l'approbation par l'Assemblée générale. Ant. 6. Le Trésorier représente la Société en justice et dans les actes de la vie civile. ART. 7. Toutes les fonctions de la Société sont gratuites. ART. 8. Les ressources de la Société... | |
 | Société française de minéralogie et de cristallographie - Crystallography - 1888 - 342 pages
...long terme et emprunts ne sont valables qu'après l'approbation par l'Assemblée générale. ART. 6. Le Trésorier représente la Société en justice et dans les actes de la vie civile. ART. 7. Toutes les fonctions de la Société sont gratuites. ART. 8. Les ressources de la Société... | |
 | 1892 - 570 pages
...vente de ses publications, des abonnements à son Bulletin. Dispositions générales. ART. 25. — Le Trésorier représente la Société en justice et dans les actes de la vie civile. Aucune publication ne peut être faite au nom de la Société, sans l'examen préalable et l'approbation... | |
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ART. 5. Les délibérations relatives aux aliénations, constitutions d'hypothèques, baux à long terme et emprunts ne sont valables qu'après l'approbation par l'Assemblée générale. ART. 6. Le Trésorier représente la Société en justice et dans... 